Délibérations

 Délibérations : 

Délibérations du Conseil Municipal du 26.09.2022 : 

- Correspondant Incendie et Secours

- Modification des Statuts du SDE 18

 

Délibérations du Conseil Municipal du 05.12.2023 : 

- Adoption de La Nomenclature M57 au 01.01.2023 (cf annexe 1)

- Convention Fourrière

- Plan de Financement SDE 18 Rénovation de l eclairage public

- Demande de subvention région SDE 18 Rénovation de l eclairage public

- Dépenses en investissement

- Rapport sur l'eau du SIAEP

Annexe 1 : Avis du comptable public M 57

 

Délibérations du Conseil Municipal du 20.02.2023 : 

 - Affectation du résultat d'exploitation

- Compte administratif 2022

- Compte de gestion 2022

- Subvention Comité des Fêtes de Limeux

- Subvention aux associations

- Travaux en forêt

Délibérations du Conseil Municipal du 27.03.2023 : 

- Budget Primitif 2023

--) Note de Synthèse Budget

- Vote des taux de taxes

- Balayeuse ramasseuse tractée

 

Délibérations du Conseil Municipal du 12.06.2023 : 

- Jeux d'été en Berry 2023

- Cimetière de Limeux : Fixation des tarifs des concessions et des biens cédés

- Maitrise d'œuvre, construction d'un bâtiment pour les services techniques

- Projet de construction d'un bâtiment pour les services techniques

- Travaux clocher de l'église

 

Délibérations du Conseil Municipal du 03.08.2023 : 

- Commercialisation des produits accidentels de la foret communale de Limeux

----) tableau produits accidentels forêt communale

- Fonds de solidarité logement

 

Délibérations du Conseil Municipal du 25.09.2023 : 

- Demande de subvention DETR 2024 pour la construction d'un bâtiment pour les services techniques

- Demande de Fonds de Concours pour la construction d'un bâtiment pour les services techniques

- Devis portes centre socio culturel

- Rapport sur l'eau du SIAEP Preuilly/ Sainte Thorette 2022

- Vente du Chemin Rural du Rouzeau

 

Délibérations du Conseil Municipal du 18.12.2023 : 

- Adhésion Convention Santé

- Zone d'accélération des énergies renouvelables

----) Carte Zone accélération énergies renouvelables

----) Registre consultation du public zone accélération énergies renouvelables

- Contrat assurance du personnel

- Convention fourrière

- Dépenses en investissement

- Règles d'ouverture, de fonctionnement, de gestion d'utilisation et de clôture du compte épargne temps

- Subvention Comité des Fêtes

 

 Délibérations du Conseil Municipal du 11.03.2024 : 

 - Compte administratif 2023

- Compte de Gestion 2023

- Affectation du résultat d'exploitation

- Instauration d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat des agents

- Subventions aux associations

 

 Délibérations du Conseil Municipal du 08.04.2024: 

- Vote des taux des taxes directes locales

- Budget primitif 2024

----) Note de synthèse budget primitif

- Fond Solidarité Logement

- Fixation des tarifs du cimetière de Limeux